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Trenutno dosegljivi

Bienvenue sur Rencontre Juives !

General Terms and Conditions of Use and of Sales of Subscriptions

1. Preamble

2. Prerequisites

3. Definitions

4. Purpose and scope

5. Enforceability

6. Website registration and Account opening

6.1 Registration

6.1.1 Website registration

6.1.2 Mobile app registration

6.2 Pending profiles

7. Purchasing a Subscription and payment methods

7.1 Purchasing a Subscription and payment methods

7.2 Orders

7.2.1 Purchasing a Services Subscription

7.2.2 Order tracking

7.2.3 Money-back guarantee

7.3 Fees

8. Company Obligations

8.1 Service Quality

8.2 Maintenance and updates

8.3 Moderating

8.4 Security

9. Member obligations

9.1 Profile accuracy

9.2 Compliant use

9.3 Security

10. Technical support

11. Intellectual property

11.1 Elements of the Services

11.2 Third party elements

11.3 Elements put online by Members

12. Liability and guarantee

13. Reporting illegal content

14. Personal data

15. Traceability

16. Unsubscribing from the Website and Cancelling a Subscription

16.1 Unsubscribing from the Website

16.2 Subscription period

16.3 Subscription Cancellation (bank card payment)

16.4 Suspension and cancellation for wrongdoing

16.4.1. Suspension

16.4.2. Company Cancellation

16.4.3. Subscriber Cancellation

17. Force majeure

18. Good faith

19. Sincerity

20. Headings

21. Invalidity

22. Entire contract

23. Agreement on proof

24. Confidentiality

25. Contract language

26. Governing law

27. Jurisdiction

28. Pre-contractual information

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